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Bail de résidence secondaire

ENTRE
A. Bailleur : ...............................................................................................
.....................……. (Nom, Prénom, Adresse ; Raison sociale, Siège social)
................................................................………..................……….................
.....................……. (Nom, Prénom, Adresse ; Raison sociale, Siège social)
Obligés solidairement et indivisiblement
ici représenté(s) par .................................................................................
agissant en qualité de Mandataire, et à défaut, de Porte-fort,

ET

B. Preneur : ….......................................................................……..............
.………............................................................... (Nom, Prénom, Adresse)
................………………............................................................…………………....
………………................................................... .(Nom, Prénom, Adresse)
Obligés solidairement et indivisiblement
ici représenté(s) par ...............................................................................

EST CONVENU CE QUI SUIT :
1. OBJET - DESCRIPTION - ETAT
Le bailleur donne en location au preneur le bien décrit comme suit :
......................................................................................................…………
......................................................................................................…………
Et situé ......................................................................………………………………
Le preneur, qui déclare avoir visité attentivement le bien loué et ne pas
en réclamer plus ample description, déclare le recevoir en bon état
d'entretien.
A l'entrée du bien par le preneur, il sera dressé entre les parties/par
expert un état des lieux détaillé à frais communs; dans le second cas,
les parties désignent comme expert
M……………………………………….……………………………………………………………

Cet expert est chargé de procéder également à l'état des lieux de sortie
locative, à moins que l'une ou l'autre des parties notifie les coordonnées
de son propre expert, et ce, au moins 15 jours avant la date prévue
pour le constat. Sauf accord des parties, l'état des lieux sera effectué au
plus tôt le dernier jour de location, celui-ci devant coïncider avec la
libération des lieux. Tant à l'entrée qu'à la sortie, les parties seront liées
par la décision du ou des experts, sauf les cas de dol, erreur de fait ou
matérielle, ou contradiction. Tout désaccord entre experts ou parties
fera, à l'égard de celles-ci, l'objet de l'arbitrage institué par la présente
convention (art.17).


Les parties s'engagent à être présentes ou dûment représentées lors
de l'expertise, de sorte qu'elles réputent irrévocablement celle-ci contra-
dictoire. Sauf accord des parties, le Preneur ne pourra à aucun moment
offrir de réparer en nature les dégâts constatés ou chiffrés.

2. DUREE

SOIT : Le bail est conclu pour une durée déterminée de ........................
mois/an(s), prenant cours le ..............................................…..................
et se terminant de plein droit le ................................................................................................................

Dans l'hypothèse d'un bail de trois ans, le Preneur pourra mettre fin au
contrat en cas de circonstances exceptionnelles, moyennant préavis de
trois mois à notifier par voie recommandée, et outre le paiement des
loyers échus et à échoir, le versement d'une indemnité correspondant à
trois, deux ou un mois de loyer selon que le bail prendra fin au cours de
la première, deuxième ou troisième année, et acquittable lors de ladite
notification, sauf convention contraire.
SOIT : Le bail est conclu pour une durée déterminée de ........................
mois/an(s), prenant cours le ..............…............................ et se
terminant de plein droit le ......................................; il est résiliable
chaque ............................ moyennant préavis de ...........................…….

3. DESTINATION - CESSION - SOUS-LOCATION - OCCUPATION

Le bien est destiné à usage de résidence secondaire (la résidence
principale étant fixée à .......................................................................),
et ne pourra être le lieu d'aucune vente publique.


Le Bailleur autorise - n'autorise pas qu'une partie (en tout état de
cause réduite - maximum .…. %) du bien soit affectée à l'exercice par le
Preneur d'une activité professionnelle. Ne pourra constituer cette
activité celle qui entrerait dans le champ d'application de la loi sur les baux
commerciaux. Le preneur déclare avoir effectué, en regard de la
destination projetée ou déclarée pour le bien, toutes démarches
nécessaires et pris toutes informations quant au respect de la
législation urbanistique, relative, entre autres, à l'occupation de la zone
dans laquelle l'imMeuble est placé, et aux prescriptions urbanistiques en
matière d'octroi de permis d'urbanisme, etc.

En conséquence, il n'est imputé au Bailleur aucune obligation de garantie
quant à la destination du bien projetée ou déclarée par le Preneur, sauf
silence circonstancié ou dol.
Tous droits ou amendes dus par application de la législation seront exclu-
sivement supportés par le preneur, le bailleur n'étant tenu que dans les
limites évoquées à l'alinéa précédent.
Aucune modification par le preneur de la destination ou des prescrits
urbanistiques ne sera permise, sauf accord écrit du Bailleur et de
l'autorité concernée. Toute charge susceptible d'être subie par le Bailleur
en conséquence d'une contravention à l'alinéa précédent par le Preneur
sera imputée et répercutée sur ce dernier. Le Preneur ne pourra céder
ses droits ni sous-louer le bien sans l'accord préalable et écrit du Bailleur.
Déclaration de composition de ménage pro fisco : ............................................................................
4. LOYER - INDEXATION
Loyer de base de ......................................................................................
payable chaque
.............................…………..de chaque ........................................... par
ordre permanent et par anticipation sur le compte ...................................
jusqu'à nouvelle instruction.


Indexation due au Bailleur à chaque date anniversaire de la prise de
cours du bail, par application de la formule suivante :

loyer de base x nouvel indice
----------------------------------
indice de base


L'indice de base est celui du mois qui précède celui de la conclusion du bail.
Le nouvel indice est celui du mois qui précède celui de l'anniversaire de
l'entrée en vigueur du bail.

Indice de base : mois de ...................................................……………………………
L'indice en cause est celui nommé et calculé conformément à la législation.

5. CHARGES COMMUNES - CONSOMMATIONS PRIVEES - PROVISIONS

Les charges communes dues par le Preneur comprennent, entre autres,
les frais de consommation d'eau, de gaz, d'électricité, de chauffage et
d'entretien de l'immeuble dans lequel le bien loué se trouverait, ainsi que
ceux relatifs à l'éclairage, les ascenseurs, aux équipements techniques,
les rémunérations du syndic (ou du régisseur -gérant privatif- en absence
de syndic), le salaire et les charges des concierges éventuels, les menus
frais et réparations apportées aux parties communes ensuite d'actes
délictueux ou de vandalisme provenant de personnes étrangères ou non
à l'immeuble. La quote-part des charges communes dues par le Preneur
se calculera sur base des relevés communiqués au moins une fois par an
par le Bailleur, son représentant, ou le syndic.
Dans un but de prévision, d'anticipation et d'amortissement, le Preneur
versera, en même temps que son loyer,
une provision destinée à couvrir ces frais, à moins que les parties ne
conviennent d'un forfait, payable en même temps que le loyer.
A la réception du relevé prédécrit, le Bailleur ou le Preneur restituera
immédiatement à l'autre partie la différence entre les provisions versées
et les charges réelles. Le montant de la provision sera annuellement
révisé en fonction du montant des dépenses réelles de l'exercice écoulé,
et de l'évolution des prix de certains biens et services, ou de celle,
prévisible, des consommations communes.
Tous abonnements et contrats afférents à des services individualisés et
à fins privatives, tels que télédistribution, téléphone, électricité, gaz ou
location de compteurs seront à charge exclusive du Preneur.
En l'absence de compteur de passage pour l'eau de ville, le Preneur
interviendra pour .......................................................................................
dans les frais de consommation.

De même, en cas d'installation de chauffage et de distribution d'eau
chaude collectifs, avec absence de compteurs particuliers, le Preneur
interviendra pour .........................................................dans les frais de
chauffage et pour ........................................................ dans les frais de
distribution d'eau chaude.
Provisions pour charges communes : .........................................................
Provisions pour autres consommations:.......................................................................……………......
...................................................................................................................

6. MONTANTS NON PAYES A L'ECHEANCE

En cas de retard de paiement quelconque dû, le Preneur sera redevable,
dès l'échéance, de plein droit et sans mise en demeure préalable, d'un
intérêt de douze pour cent l'an, l'intérêt étant compté chaque fois pour
l'entièreté du mois entamé.


Au cas où, en fin de location, le bailleur ne rembourserait pas au preneur,
dans les huit jours de la clôture des comptes, le solde éventuel de la
garantie locative, le montant indûment retenu produira, de plein droit et
sans mise en demeure, au profit du preneur, un intérêt de un pour cent
par mois à partir du jour de la clôture des comptes, l'intérêt de tout mois
commencé étant dû pour le mois entier.


7. IMPOTS - ENREGISTREMENT DU BAIL

Tous les impôts et taxes généralement quelconques portant directement
ou indirectement sur le bien loué seront dus par le Preneur.
Les frais de timbre et d'enregistrement sont à charge du Preneur, lequel
procèdera à la formalité dans les délais légaux consécutifs à la présente
convention, et adressera après opération au Bailleur un original enregistré.
Provision pour taxes, à verser en même temps que le loyer :
.....................................……………..

8. ASSURANCES

Le Preneur sera tenu de se faire dûment assurer, pendant toute la durée
du bail, contre les risques locatifs, tels que l'incendie, les dégâts de l'eau
et le bris de glaces. Il devra en plus s'assurer contre le recours des
voisins. S'il existe une police d'assurance collective, le Preneur sera tenu
d'en acquitter sa quote-part, sans préjudice de son obligation de faire
garantir à ses frais une éventuelle couverture d'assurance complémentaire,
s'il échet.

9. ENTRETIEN ET REPARATIONS

Le Bailleur prendra à sa charge les grosses réparations à effectuer au bien
loué, comprenant, entre autres, les réparations à la toiture et au gros
oeuvre, la peinture et menuiserie extérieures. Si l'exécution de telles
réparations s'imposent, le Preneur devra en aviser le Bailleur sur-le-champ.
Il devra souffrir ces travaux sans indemnité, quoique leur durée puisse
dépasser quarante jours.

Le Preneur prendra à sa charge les réparations locatives et de menu
entretien. Il fera procéder annuellement à l'entretien des cheminées et
autres conduits d'évacuation. Toutes les installations, conduites et
appareils devront être maintenus par le Preneur en bon état de fonction-
nement et devront être préservées du gel et d'autres risques. Si le
logement est muni d'un ascenseur privé, il incombera au Preneur de
souscrire auprès d'une firme
agréée un contrat d'entretien et d'en
respecter scrupuleusement les clauses.

Le Preneur procèdera à l'entretien et la révision des installations
sanitaires, y compris le détartrage de la chaudière individuelle, le
remplacement de robinets, la désobstruction des conduites, etc.
Il sera tenu de faire curer les puits régulièrement (fosses septiques,
citernes,...) et de nettoyer les tuyaux d'écoulement ainsi que les
gouttières. Il remplacera toutes vitres brisées, ou fêlées, quelle qu'en
soit la cause. Il entretiendra en parfait état les volets.

A l'exception des grosses réparations, il supportera les frais occasionnés
par des actes délictueux ou de vandalisme provenant de personnes
étrangères ou non à l'immeuble.
Il entretiendra en bon état le jardin éventuel, ainsi que les terrasses et
les abords privatifs.

10. EMBELLISSEMENTS - AMELIORATIONS - TRANSFORMATIONS

Tous les travaux visant à embellir, améliorer ou transformer le bien loué
ne pourront être exécutés que moyennant l'autorisation préalable et
écrite du Bailleur.
Sauf convention contraire, ceux-ci seront acquis sans indemnité, et sans
préjudice du droit du Bailleur d'exiger la remise des lieux en leur état
initial.
En cas de changement ou de modification des serrures extérieures ou
autres mécanismes sur l'initiative du Preneur, ce dernier veillera à
transmettre au Bailleur un jeu complet de clés ou dispositifs destinés à
permettre en son absence l'accès aux lieux ou leur fermeture en cas de
nécessité impérieuse guidée par un souci de sauvegarde du logement,
de ses annexes, et des biens voisins, communs ou privatifs. Cette
disposition n'infère nullement une quelconque décharge émanant du
Bailleur, ou d'un organe d'une copropriété, ou d'un indivisaire, non plus
qu'une obligation mise à leur charge. Elle n'exclut non plus l'obligation
éventuelle de fournir tous jeux ou dispositifs en vertu d'une décision de
copropriété.

11. REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR - PARTIES COMMUNES

Le Bailleur communique lors de la présente convention au Preneur
l'existence d'un règlement d'ordre intérieur (à respecter au même titre
que les obligations des présentes) et du registre des décisions de
l'assemblée
générale des copropriétaires, lesquels peuvent être consultés au siège
de l'association des copropriétaires, à l'endroit indiqué par le syndic.
Si le bien loué fait partie d'un immeuble non soumis à la législation sur
la copropriété forcée des immeubles bâtis, le Preneur est tenu de
respecter l'éventuel règlement d'ordre intérieur annexé à la présente
convention, ou créé et délivré ultérieurement, pour autant que, dans
ce dernier cas, il s'applique de la même aux occupants ou au sein de
catégories d'occupants, et qu'il contienne des obligations ressortissant
à celles d'un bon père de famille.
L'obligation du Preneur de jouir des lieux loués en bon père de famille
s'applique également aux parties communes ou accessoires de l'im-
meuble qu'il occupe.
Les animaux domestiques habituels sont autorisés dans le respect de
la législation, et pour autant qu'ils ne constituent pas de gêne,
nuisance, même sporadique, de quelque nature qu'elle soit.

12. RESILIATION AUX TORTS DU PRENEUR

En cas de résiliation de la présente convention par la faute du Preneur,
ce dernier devra supporter tous les frais et toutes les dépenses résultant
de cette résiliation et payer, outre une indemnité de relocation
équivalente à trois mois de loyer, les frais de remise en état ainsi que
l'entièreté des honoraires de l'expert (ou des experts) chargé(s) de
l'état de sortie locative, les loyers échus et les honoraires selon barème
reconnu de l'agent immobilier éventuel, pour autant que, dans ce dernier
cas, celui-ci ait été chargé de la relocation par écrit enregistré dans les
huit jours de la fin de la présente convention et ait réussi sa mission
dans les trois mois à dater de l'enregistrement. L'indemnité de relocation
sus-mentionnée sera portée à six mois dans l'hypothèse où il aura été
avéré que le Preneur a quitté les lieux loués sans avertissement et cessé
d'accomplir ses obligations dérivant de la présente convention.

13. GARANTIE LOCATIVE

Le Preneur est tenu de fournir un montant de ............................................
au titre de garantie du respect de ses obligations.
Elle sera restituée en fin de bail, sous déduction des sommes éventuel-
lement dues, après bonne et entière exécution de toutes les obligations
du Preneur.
Sauf accord des parties, la restitution de la garantie n'emportera pas
décharge des éventuels soldes de charges à devoir, à l'exception de ceux
liquidés à la fin du bail. Elle ne pourra pas entre temps être affectée au
paiement d'un ou plusieurs loyers ou charges. Elle sera réactualisée
chaque année en fonction de l'évolution du loyer et/ou des charges.
Mise en dépôt de valeurs chez .............................................………………………
pour un montant de ........................................................... plus charges.
Garantie fournie par ............................................................………………………
pour un montant de ............................................................ plus charges.
Compte bloqué au nom du Preneur auprès de............................................
pour un montant de .....................................................................................................................
La garantie devra être constituée en concordance avec la durée du bail et
son appel rendu possible dans les temps matériellement ou juridiquement
nécessaires. Le Preneur ne pourra, sauf accord du Bailleur, disposer des
lieux tant que la garantie n'aura pas été constituée, à moins qu'il ne
remette à titre de gage au Bailleur un chèque d'un montant identique,
encaissable après quinze jours, et restituable dès constitution de la
garantie.

14. VISITES DU BAILLEUR - AFFICHAGES - EXPROPRIATION

Le Bailleur ou son représentant pris dans le sens le plus large, sera en
droit de faire procéder, dans les trois mois précédant la fin du contrat,
celle-ci opérant par l'effet d'un congé ou l'échéance d'un terme, à la visite
du bien par des amateurs, deux jours par semaine, à raison de deux
heures consécutives, à convenir avec le preneur.
Sauf convention contraire, le Bailleur veillera à ce que les affiches (devant
être tolérées par le Preneur pendant cette même période sur des
endroits apparents du bien loué), ne soient pas de nature à causer au
Preneur un trouble anormal, au niveau de leur emplacement, ou à créer
chez lui des visites ou contacts intempestifs.
Ce qui précède s'applique également en cas de mise en vente du bien,
même si celle-ci est faite plus de trois mois avant le terme du bail.

Le Preneur veillera à collaborer avec le Bailleur dans l'hypothèse de
travaux incombant à ce dernier, sur le plan de l'accessibilité des lieux.
Le Bailleur est également habilité à prendre rendez-vous avec le
Preneur, dans le but de contrôler la bonne exécution des obligations du
Preneur, ou dans celui de faire visiter le bien par un professionnel de
l'immobilier, agent, courtier, entrepreneur, architecte, etc. Cette faculté
doit tenir compte de la vie privée du Preneur, être exercée de bonne foi,
et avec la plus grande modération.
En cas d'expropriation, le Bailleur avertira le Preneur qui ne pourra
réclamer aucune indemnité. Il ne fera valoir ses droits que contre
l'expropriant, sans porter atteinte directement ou indirectement aux
dédommagements à devoir au Bailleur.

15. DOMICILIATION

Pour tout ce qui concerne le bail, sa naissance, son exécution, et ses
suites, le Preneur élit domicile dans les lieux loués.

16. AGENT IMMOBILIER

La présente location a été réalisée par l'intermédiaire de ..................................................................

17. ARBITRAGE

Tout différend relatif à la présente convention et toutes ses suites sera
porté exclusivement devant le Président de la Chambre d'Arbitrage et
de Médiation asbl, lic. droit, rue des Chandeliers, 18, à Bruxelles-Ville
(tél. : 02.511.39.90 - fax. : 02.513.63.29 -
e-mail : info@arbitrage-mediation.be), ou, en cas d'empêchement,
le vice-Président, ou tout autre arbitre désigné par eux parmi les autres
membres de la Chambre. Les parties se réfèrent irrévocablement à la loi
et au règlement de la Chambre, pour ce qui a trait à la procédure, aux
frais et dépens.

CLAUSES PARTICULIERES








Fait à ..........................................................., le ...................................................................…………….
en quatre exemplaires originaux, le Bailleur en conservant un, le Preneur
recevant trois exemplaires originaux.
Ce dernier veillera à remettre au Bailleur un exemplaire original préa-
lablement soumis à la formalité de l'enregistrement.





Le Bailleur * Le Preneur *



* : Nom, Prénom, signature, éventuellement qualité, le tout précédé de la
mention Lu et Approuvé.


 

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